Règles communautaires
Version 2.0 – 29 septembre 2026
1. NOTRE OBJECTIF
SoSeeAL permet à chacun de communiquer, partager du contenu, découvrir d’autres Utilisateurs et interagir au sein de sa communauté.
Ces Règles communautaires ont pour objectif de maintenir un environnement sûr, respectueux et conforme à la loi.
Elles s’appliquent à l’ensemble de l’écosystème SoSeeAL, notamment :
SoSeeAL ;
SoSeeAL Message ;
les profils ;
les publications ;
les commentaires ;
les réactions ;
les Stories ;
les Moments ;
les Pensées ;
les messages privés ;
les conversations individuelles et collectives ;
les Salons ;
les sondages ;
les photographies ;
les vidéos ;
les messages vocaux ;
les fichiers ;
les appels audio et vidéo ;
ainsi que toute autre fonctionnalité permettant de publier, transmettre ou partager du contenu.
Chaque Utilisateur est responsable des contenus qu’il publie, partage ou transmet ainsi que de son comportement envers les autres Utilisateurs.
2. RESPECT DES AUTRES UTILISATEURS
SoSeeAL doit rester un espace dans lequel les Utilisateurs peuvent s’exprimer sans subir de harcèlement, de menaces ou d’intimidation.
Sont notamment interdits :
le harcèlement ;
l’intimidation ;
les menaces ;
les insultes répétées visant une personne ;
les campagnes coordonnées de harcèlement ;
les tentatives répétées de contacter une personne ayant clairement indiqué qu’elle ne souhaitait plus être contactée ;
le contournement d’un blocage au moyen d’un autre Compte ;
les comportements destinés à humilier ou intimider une personne ;
la publication ou la diffusion d’informations privées dans le but de nuire à quelqu’un.
Les désaccords et critiques sont autorisés lorsqu’ils ne deviennent pas du harcèlement, des menaces ou des attaques abusives.
3. BLOCAGE ET CONTACTS NON DÉSIRÉS
SoSeeAL et SoSeeAL Message permettent aux Utilisateurs de bloquer d’autres Utilisateurs lorsque cette fonctionnalité est disponible.
Lorsqu’un Utilisateur vous bloque, il est interdit de chercher à contourner ce blocage, notamment :
en créant un autre Compte ;
en utilisant le Compte d’une autre personne ;
en contactant la personne par l’intermédiaire d’un Salon ou d’une conversation collective dans le seul but de contourner le blocage ;
en demandant à d’autres Utilisateurs de transmettre des messages de manière abusive.
Le blocage constitue un outil de sécurité et doit être respecté.
4. USURPATION D’IDENTITÉ ET PRATIQUES TROMPEUSES
Il est interdit de se faire passer volontairement pour :
une autre personne ;
une célébrité ;
une entreprise ;
une marque ;
une institution ;
une association ;
un représentant officiel ;
ou toute autre organisation.
Les Comptes humoristiques, parodiques ou de fans peuvent être autorisés lorsqu’il est suffisamment clair qu’ils ne représentent pas officiellement la personne ou l’organisation concernée.
Sont également interdits :
les faux Comptes utilisés pour tromper ou frauder ;
les escroqueries ;
les tentatives d’hameçonnage ;
les systèmes frauduleux ;
les manipulations destinées à obtenir les identifiants ou informations personnelles d’un autre Utilisateur ;
les fausses offres commerciales ou financières destinées à tromper les Utilisateurs.
5. SPAM ET MANIPULATION DE LA PLATEFORME
Il est interdit d’utiliser SoSeeAL ou SoSeeAL Message pour diffuser massivement du contenu indésirable ou manipuler artificiellement les Services.
Cela comprend notamment :
l’envoi massif de messages non sollicités ;
la publication répétitive de contenus identiques ou presque identiques ;
l’utilisation automatisée non autorisée des Services ;
les faux engagements ;
l’achat ou la vente artificielle de likes, abonnés, vues ou autres interactions ;
la création coordonnée de Comptes destinés à manipuler les indicateurs de popularité ;
le détournement des outils de signalement ;
les opérations visant à perturber artificiellement le fonctionnement normal de la plateforme.
6. FAUSSES INFORMATIONS ET CONTENUS TROMPEURS
SoSeeAL peut prendre des mesures contre des contenus faux ou trompeurs lorsqu’ils sont susceptibles de provoquer un préjudice significatif.
Cela peut notamment concerner :
les escroqueries ;
les faux contenus présentés comme authentiques dans le but de tromper ;
certaines fausses informations susceptibles de présenter un risque grave pour la santé ou la sécurité ;
les manipulations destinées à tromper les Utilisateurs sur l’origine d’un contenu ;
les contenus falsifiés utilisés pour usurper l’identité d’une personne ou organiser une fraude.
Le simple fait qu’une opinion soit contestée ou incorrecte ne constitue pas automatiquement une violation des présentes règles.
SoSeeAL peut tenir compte notamment du contexte, de l’intention apparente, du risque de préjudice et de la nature du contenu.
7. VIE PRIVÉE ET INFORMATIONS PERSONNELLES
Il est interdit de publier ou diffuser sans autorisation des informations privées susceptibles de mettre une personne en danger ou de porter gravement atteinte à sa vie privée.
Cela peut notamment concerner :
une adresse personnelle ;
des coordonnées privées ;
des documents d’identité ;
des informations bancaires ;
des mots de passe ;
des données médicales confidentielles ;
des photographies ou vidéos captées dans des espaces dans lesquels une personne pouvait raisonnablement attendre une certaine intimité.
Il est également interdit de partager des images intimes d’une autre personne sans son consentement.
8. CONTENUS INTIMES NON CONSENTIS
La publication, la menace de publication ou le partage d’images, vidéos ou contenus intimes sans le consentement de la personne concernée est interdit.
Cela comprend notamment :
les images intimes diffusées après une rupture ;
les contenus captés ou obtenus sans consentement ;
les contenus modifiés ou générés dans le but de représenter une personne dans une situation sexuelle sans son consentement ;
la menace de publier un contenu intime afin d’obtenir de l’argent, des faveurs ou d’autres contenus.
9. EXPLOITATION SEXUELLE ET PROTECTION DES MINEURS
SoSeeAL applique une politique de tolérance zéro concernant l’exploitation sexuelle et les abus sexuels sur mineurs.
Il est notamment interdit :
de publier, envoyer ou conserver sur les Services du matériel d’abus sexuel sur mineurs ;
de sexualiser un mineur ;
de demander à un mineur des images ou vidéos sexuelles ;
d’envoyer à un mineur du contenu sexuel inapproprié ;
de solliciter un mineur à des fins sexuelles ;
de pratiquer le grooming ;
d’organiser une rencontre avec un mineur à des fins d’exploitation ;
de pratiquer la sextorsion ;
de menacer un mineur afin d’obtenir du contenu intime ;
de promouvoir ou faciliter l’exploitation sexuelle d’enfants.
Ces règles s’appliquent aux contenus publics comme aux messages privés et aux appels.
Les règles détaillées relatives à la protection des enfants sont également précisées dans les Normes de sécurité et protection des enfants – CSAE de SoSeeAL.
Les signalements relatifs à la sécurité des enfants peuvent être adressés à :
child-safety@soseeal.com
10. CONTENU SEXUEL ET PORNOGRAPHIQUE
SoSeeAL n’est pas destiné à l’hébergement ou à la distribution de contenu pornographique.
Sont notamment interdits :
les contenus pornographiques explicites ;
les représentations explicites d’actes sexuels ;
les Comptes dont l’objectif principal est de diffuser ou promouvoir du contenu pornographique ;
les offres de services sexuels illégaux ;
les contenus sexuels impliquant des mineurs, qui sont strictement interdits sans aucune exception.
SoSeeAL peut également limiter certains contenus à caractère sexuel non explicite lorsqu’ils ne sont pas adaptés à certains Utilisateurs ou lorsqu’ils contreviennent aux politiques applicables aux Services.
11. VIOLENCE ET MENACES
Il est interdit :
de menacer sérieusement de blesser ou tuer une personne ;
d’encourager une personne à commettre un acte violent ;
de promouvoir des attaques contre une personne ou un groupe ;
de glorifier des actes de violence extrême lorsqu’une telle glorification présente un risque de préjudice ;
de publier certains contenus extrêmement violents ou graphiques sans justification contextuelle suffisante.
Des exceptions peuvent être envisagées pour certains contenus informatifs, journalistiques, historiques, documentaires ou éducatifs lorsque leur présentation ne vise pas à glorifier la violence.
12. AUTOMUTILATION, SUICIDE ET TROUBLES ALIMENTAIRES
SoSeeAL interdit les contenus qui encouragent ou glorifient :
le suicide ;
l’automutilation ;
les comportements alimentaires dangereux ;
les méthodes permettant de se blesser volontairement.
Les discussions portant sur ces sujets dans un contexte de prévention, d’information, de témoignage ou de soutien peuvent être autorisées.
SoSeeAL peut limiter ou retirer certains contenus lorsqu’ils présentent un risque important pour la sécurité des Utilisateurs.
13. DISCOURS HAINEUX ET DISCRIMINATION
SoSeeAL interdit les contenus qui attaquent, déshumanisent, menacent ou appellent à la discrimination ou à la violence envers des personnes en raison notamment de caractéristiques protégées par la législation applicable.
Cela peut notamment concerner :
l’origine ;
l’ethnie ;
la nationalité ;
la couleur de peau ;
la religion ;
le sexe ;
l’orientation sexuelle ;
l’identité de genre ;
le handicap ;
certaines caractéristiques liées à l’état de santé ;
ou toute autre caractéristique protégée par la loi.
La critique d’idées, de comportements, de religions, d’organisations ou d’institutions n’est pas automatiquement considérée comme une attaque contre les personnes qui y sont associées.
14. TERRORISME ET EXTRÉMISME VIOLENT
Les organisations terroristes et organisations extrémistes violentes ne sont pas autorisées à utiliser les Services afin de promouvoir leurs activités.
Sont notamment interdits :
la propagande terroriste ;
le recrutement ;
l’incitation à commettre des attentats ;
les appels à rejoindre une organisation terroriste ;
la glorification d’actes terroristes lorsqu’elle constitue une promotion ou un soutien ;
les instructions destinées à faciliter des actes terroristes.
Certains contenus documentaires, journalistiques, éducatifs ou historiques peuvent être autorisés lorsqu’ils présentent clairement un contexte légitime.
15. ACTIVITÉS ILLÉGALES ET PRODUITS RÉGLEMENTÉS
Il est interdit d’utiliser SoSeeAL ou SoSeeAL Message pour organiser, faciliter ou promouvoir certaines activités illégales.
Cela comprend notamment :
le trafic de drogues ;
le trafic d’armes illégales ;
la vente de biens volés ;
la contrefaçon ;
la traite des êtres humains ;
l’exploitation sexuelle ;
les escroqueries ;
le blanchiment d’argent ;
les services criminels ;
la vente de produits dont la commercialisation est interdite par la loi applicable.
Les contenus simplement informatifs, journalistiques ou éducatifs portant sur ces sujets ne sont pas nécessairement interdits.
16. FRAUDE ET ESCROQUERIES FINANCIÈRES
Sont interdits les contenus et comportements visant à obtenir frauduleusement :
de l’argent ;
des informations bancaires ;
des identifiants ;
des cartes cadeaux ;
des cryptomonnaies ;
des données personnelles ;
ou tout autre avantage.
SoSeeAL peut prendre des mesures contre les Comptes impliqués dans des arnaques, systèmes pyramidaux illégaux, faux investissements, faux concours ou autres pratiques frauduleuses.
17. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les Utilisateurs doivent respecter les droits de propriété intellectuelle des tiers.
Il est notamment interdit de publier sciemment du contenu en violation :
du droit d’auteur ;
du droit des marques ;
des droits voisins ;
ou de tout autre droit de propriété intellectuelle applicable.
SoSeeAL peut retirer les contenus faisant l’objet d’une réclamation valide et prendre des mesures en cas de violations répétées.
18. SOSEEAL MESSAGE
Toutes les présentes Règles communautaires s’appliquent également à SoSeeAL Message.
Elles couvrent notamment :
les messages privés ;
les conversations de groupe ;
les Salons ;
les fichiers ;
les photographies et vidéos ;
les messages vocaux ;
les sondages ;
les appels audio ;
les appels vidéo.
Le caractère privé d’une conversation ne permet pas d’utiliser SoSeeAL Message pour harceler, menacer, frauder, exploiter ou mettre en danger d’autres Utilisateurs.
19. SALONS
Les créateurs et administrateurs de Salons sont responsables de la gestion de leurs espaces dans la limite des outils mis à leur disposition.
Ils peuvent notamment être amenés à :
organiser leurs Salons ;
supprimer certains messages lorsque la fonctionnalité le permet ;
exclure certains membres ;
signaler des contenus ou Utilisateurs à SoSeeAL.
Le fait qu’un contenu soit toléré par l’administrateur d’un Salon ne signifie pas qu’il respecte nécessairement les Règles communautaires.
SoSeeAL conserve la possibilité d’intervenir lorsque les présentes règles sont enfreintes.
20. SIGNALEMENTS
Les Utilisateurs peuvent signaler les contenus ou comportements susceptibles d’enfreindre ces règles grâce aux fonctionnalités disponibles dans SoSeeAL et SoSeeAL Message.
Selon la fonctionnalité concernée, il peut notamment être possible de signaler :
un profil ;
une publication ;
un commentaire ;
un message ;
une photographie ;
une vidéo ;
un Salon ;
une conversation ;
ou un autre contenu.
Vous pouvez également nous contacter à :
contact@soseeal.com
Les signalements relatifs à la sécurité des enfants peuvent être adressés à :
child-safety@soseeal.com
Les signalements sont examinés en fonction de leur contexte et de leur gravité.
21. FAUX SIGNALEMENTS
Les outils de signalement doivent être utilisés de bonne foi.
Il est interdit de les détourner afin :
de harceler une personne ;
d’organiser une campagne de faux signalements ;
de faire supprimer abusivement un Compte ;
ou de perturber le fonctionnement des Services.
Le fait qu’un signalement ne conduise finalement pas à une sanction ne signifie pas nécessairement qu’il était abusif.
22. MODÉRATION
SoSeeAL peut utiliser des systèmes humains et/ou automatisés afin de détecter, examiner ou traiter les contenus et comportements susceptibles de violer :
les présentes Règles communautaires ;
les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ;
la loi ;
ou les règles spécifiques relatives à la protection des enfants.
SoSeeAL peut tenir compte notamment :
du contenu concerné ;
de son contexte ;
de sa gravité ;
de la répétition du comportement ;
du risque pour les Utilisateurs ;
des signalements reçus ;
des antécédents du Compte.
23. MESURES DE MODÉRATION
Selon la gravité de la violation, SoSeeAL peut notamment :
retirer un contenu ;
réduire sa visibilité ;
empêcher certaines interactions ;
limiter temporairement certaines fonctionnalités ;
empêcher l’envoi de messages ;
suspendre temporairement un Compte ;
supprimer définitivement un Compte ;
retirer un badge ou une certification ;
empêcher ou limiter certains accès au Service lorsque cela est possible ;
coopérer avec les autorités compétentes lorsqu’une obligation légale ou une situation grave le nécessite.
Certaines violations graves peuvent entraîner une action immédiate sans avertissement préalable.
24. RÉCIDIVE
Les violations répétées des présentes règles peuvent entraîner des sanctions progressivement plus importantes.
SoSeeAL peut tenir compte de l’historique du Compte lorsqu’il évalue la mesure appropriée.
Certaines violations particulièrement graves peuvent toutefois entraîner directement la suppression du Compte.
25. INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DE MODÉRATION
Lorsque la réglementation applicable l’exige, SoSeeAL informe l’Utilisateur concerné d’une décision de modération et lui fournit les principales raisons de cette décision.
Ces informations peuvent notamment concerner :
le contenu ou comportement concerné ;
la règle appliquée ;
la mesure prise ;
les possibilités éventuelles de contestation.
26. CONTESTATION D’UNE DÉCISION
Lorsqu’une procédure de contestation est disponible ou exigée par la réglementation applicable, l’Utilisateur peut demander le réexamen d’une décision de modération.
La demande doit être effectuée selon les moyens indiqués par SoSeeAL dans la notification de la décision ou via les fonctionnalités mises à disposition.
SoSeeAL peut confirmer, modifier ou annuler la décision après réexamen.
Lorsque la réglementation le prévoit, d’autres mécanismes de règlement des différends peuvent également être disponibles.
27. COOPÉRATION AVEC LES AUTORITÉS
SoSeeAL peut coopérer avec les autorités judiciaires, administratives ou de police lorsqu’une telle coopération est requise ou autorisée par la loi.
Des informations peuvent notamment être conservées ou transmises lorsqu’elles sont nécessaires :
au respect d’une obligation légale ;
à la protection d’une personne ;
à une enquête ;
à la prévention ou à la constatation d’une infraction ;
ou à la protection des droits de SoSeeAL et de ses Utilisateurs.
28. CONTEXTE ET EXCEPTIONS
SoSeeAL peut prendre en compte le contexte lorsqu’un contenu susceptible d’être sensible présente un intérêt :
journalistique ;
documentaire ;
artistique ;
éducatif ;
scientifique ;
historique ;
ou d’intérêt général.
Le contexte ne garantit toutefois pas automatiquement qu’un contenu sera autorisé.
La protection des Utilisateurs et le respect de la loi demeurent prioritaires.
29. APPLICATION DE CES RÈGLES
Ces Règles communautaires complètent :
les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ;
la Politique de confidentialité ;
les Normes de sécurité et protection des enfants – CSAE.
En utilisant SoSeeAL ou SoSeeAL Message, les Utilisateurs s’engagent à respecter l’ensemble de ces règles.
30. ÉVOLUTION DES RÈGLES
SoSeeAL peut mettre à jour les présentes Règles communautaires afin notamment :
d’intégrer de nouvelles fonctionnalités ;
de répondre à de nouveaux types d’abus ;
d’améliorer la sécurité des Utilisateurs ;
de prendre en compte l’évolution de la réglementation ;
d’adapter les règles à l’évolution de SoSeeAL et SoSeeAL Message.
La date de la version applicable est indiquée en haut du document.
31. CONTACT
Pour toute question relative aux Règles communautaires ou pour effectuer un signalement :
SOSEEAL SAS
25 rue de Ponthieu
75008 Paris
Francecontact@soseeal.com
Pour les signalements relatifs à la sécurité des enfants :
child-safety@soseeal.com
Site :
www.soseeal.com
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